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Marques déposées par la société LES DOMAINES DE VINSMOSELLE Société luxembourgeoise
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BEL'RIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BEL'RIVE
LES DOMAINES DE VINSMOSELLE Société luxembourgeoise

Numéro de dépôt :
96615539
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2016

Présentation de la marque BEL'RIVE

Déposée le 13 mars 1996 par la société LES DOMAINES DE VINSMOSELLE Société luxembourgeoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL'RIVE »

Le déposant est la société LES DOMAINES DE VINSMOSELLE Société luxembourgeoise domicilié(e) 12, route du Vin/ Stadtbredimus L 5501 REMICH,Luxembourg (dossier no 2302850) - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A. Département Marques & Modèles domicilié(e) B.P. 48, 234 route d'Arlon L 8001 STRASSEN,Luxembourg (dossier no 2302850) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL'RIVE est expirée depuis le 13 mars 2016.

LES DOMAINES DE VINSMOSELLE Société luxembourgeoise a également déposé les autres marques suivantes : ALLEGRO


LES DOMAINES DE VINSMOSELLE Société luxembourgeoise - 12, route du Vin/ Stadtbredimus L 5501 REMICH,Luxembourg (dossier no 2302850) - Luxembourg


OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A. Département Marques & Modèles - B.P. 48, 234 route d'Arlon L 8001 STRASSEN,Luxembourg (dossier no 2302850) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312860 - Publication au BOPI 2000-12-18

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302850 - Publication au BOPI 2005-12-13

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Vin, vin mousseux, vin pétillant